Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Gayanne
DOMAINE DE LA RENJARDE

Numéro de dépôt :
4546377
Date de dépôt :
25/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2029
Domaine de la Gayanne de DOMAINE DE LA RENJARDE

Présentation de la marque Domaine de la Gayanne

Déposée par voie électronique le 25 avril 2019 par DOMAINE DE LA RENJARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Gayanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est DOMAINE DE LA RENJARDE domicilié(e) DOMAINE DE LA RENJARDE - 84830 - SÉRIGNAN-DU-COMTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Madame Laurence RIVIERE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque Domaine de la Gayanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Gayanne arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.

DOMAINE DE LA RENJARDE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE DES SABLONS


DOMAINE DE LA RENJARDE - DOMAINE DE LA RENJARDE - 84830 - SÉRIGNAN-DU-COMTAT - France


Novagraaf France, Madame Laurence RIVIERE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Vins bénéficiant de l’Indication géographique Domaine de la Gayanne.